Mairie de SALES

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PLU

  • Publié : 22 février 2018

Orientations d’Aménagement et de Programmation approuvées le 10 décembre 2014

OAP 2014

PLU- PLAN DE ZONAGE APPROUVE LE 10 DECEMBRE 2014

Plan de Zonage

REGLEMENT PLU APPROUVE LE 10 DECEMBRE 2014

 Dispositions applicables aux zones U

Règlement Zone U

 
 
 
 

 Dispositions applicables à la zone AU

Règlement Zone AU

 
 
 
 

 Dispositions applicables à la zone A

Règlement Zone A

 
 
 
 
 Dispositions applicables à la zone N

Règlement Zone N