Toutes les pièces du dossier sont consultables sur le site internet de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, sur la pagé dédiée
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Documents relatifs au PLUI pour la Commune de Sâles approuvé le 03/02/2020 :
PLAN DE ZONAGE cliquer sur la commune souhaitée
ZONE 1 AU
ZONA A
ZONE AX STECAL
ZONE N
ZONE NX STECAL
ZONE UA2
ZONE UB2
ZONE UB3
ZONE UC1
ZONE UC2
ZONE UE
ZONE UX
PLUI prescriptions spécifiques
ANNEXE 5 AU REGLEMENT-PRECONISATIONS PLANTATIONS
ANNEXE 7 AU REGLEMENT- NUANCIER
Document