Registre des actes

Délibération n° D_2024_12_11_59 –> Marché de travaux aménagements intérieurs Maison de Santé & Café Restaurant – avenant n° 3/lot7

Délibération n° D_2024_12_11_56 –> Budget Principal & Budget Annexe – autorisation de dépenses d’investissement avant vote du Budget primitif 2025

Délibération n° D_2024_12_11_61 –> Avis simple sur le projet Scot du Bassin Annécien approuvé le 02 octobre 2024

Délibération n° D_2024_12_11_58 –> Marché de travaux aménagement de la traversée du Chef-Lieu avenant n° 2/lot3

Délibération n° D_2024_12_11_62 –> Annexe 2bis Convention domaine communal

Délibération n° D_2024_12_11_63 –> Transfert de compétence à l’EPCI – construction & exploitation de l’abattoir public 74

Délibération n° D_2024_12_11_57 –> Annexe Convention autorisation voirie financement Département

Délibération n° D_2024_12_11_57 –> Convention d’autorisation de voirie, de financement & d’entretien avec le Département – aménagement traversée du Chef-Lieu

Délibération n° D_2024_12_11_62 –> Convention pour le transfert à la commune des voies & cheminements du projet immobilier de la SAS Alpes Architecture

Délibération n° D_2024_12_11_60 –> Révision générale du PLUi-HM – débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Délibération n° D_2024_12_11_55 –> Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation

Délibération n° D_2024_12_11_62 –> Annexe 2 Convention domaine communal

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 11 décembre 2024

Délibération n° D_2024_10_30_50 –> Marché de travaux aménagement de la traversée du Chef-Lieu – avenants n°2/lot1 & n°2/lot2 & n°1/lot3

Délibération n° D_2024_10_30_47 –> Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Délibération n° D_2024_10_30_51 –> Marché de travaux aménagements intérieurs Maison de Santé & Café Restaurant – avenants lot n°2 & n°6

Délibération n° D_2024_10_30_52 –> Acquisitions parcelles B3280/3282 & B3286 – Cession des parcelles B3284 & B3289

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 30 octobre 2024

Délibération n° D_2024_10_30_53 –> Délégation partielle du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier de Haute-Savoie pour la parcelle B3068

Délibération n° D_2024_10_30_54 –> Budget principal – attribution de subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau ou de mousseurs

Délibération n° D_2024_10_30_48 –> Attribution de cartes cadeaux pour le personnel communal

Délibération n° D_2024_10_30_49 –> Admission en non-valeurs

Délibération n° D_2024_08_28_45 –> convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Délibération n° D_2024_08_28_43 –> annexe convention désignation maîtrise d’ouvrage éclairage public

Délibération n° D_2024_08_28_43 –> convention désignation maîtrise d’ouvrage éclairage public

Délibération n° D_2024_08_28_42 –> marché de travaux aménagement de la traversée du Chef-Lieu – avenants n°1/Lot1 – n°1/Lot2

Délibération n° D_2024_08_28_41 –> réserves fonciers pour poursuivre la structuration du Chef-Lieu

Délibération n° D_2024_08_28_40 –> marché de travaux aménagements intérieurs Maison de Santé et Café Restaurant – avenants Lot n° 2-3-4 et 6

Délibération n° D_2024_08_28_39 –> tarifs d’occupation du domaine public

Délibération n° D_2024_08_28_38 –> subvention à l’association La Cantarelle

Délibération n° D_2024_08_28_37 –> conclusion d’un contrat d’apprentissage – auxiliaire puéricultrice

Délibération n° D_2024_08_28_36 –> annexe tableau des emplois

Délibération n° D_2024_08_28_36 –> création poste permanent adjoint animation territorial

Délibération n° D_2024_08_28_46 –> dénomination de l’école de Sales

Délibération n° D_2024_08_28_45 –> annexe convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Délibération n° D_2024_08_28_44 –> budget principal – attribution de subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau ou de mousseurs

Délibération n° D_2024_05_22_33 –> marché de travaux aménagements intérieurs Maison de Santé & Café Restaurant – avenant n° 1/lot 4

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 22 mai 2024

Délibération n° D_2024_05_22_32 –> Annexe modification règlement de fonctionnement Crèche Le Jardin des P’tiouts -année 2024-2025

Délibération n° D_2024_05_22_32 –> modification règlement de fonctionnement Crèche Le Jardin des P’tiouts -année 2024-2025

Délibération n° D_2024_05_22_31 –> modifications règlement intérieur des services périscolaires année scolaire 2024-2025

Délibération n° D_2024_05_22_31 –> Annexe modifications règlement intérieur des services périscolaires année scolaire 2024-2025

Délibération n° D_2024_05_22_30 –> création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Délibération n° D_2024_05_22_29 –> modifications de la durée hebdomadaire de travail emploi personnel

Délibération n° D_2024_05_22_29 –> Annexe tableau des emplois permanents

Délibération n° D_2024_05_22_35 –> débat sur les orientations du projet de règlement local de publicité intercommunal

Délibération n° D_2024_05_22_34 –> budget principal – attribution de subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau ou de mousseurs

Délibération n° D_2024_04_17_28 –> Indemnité de gardiennage de l’Eglise

Délibération n° D_2024_04_17_24 –> Attribution Marché de Travaux – Aménagement de la traversée du Chef-Lieu

Délibération n° D_2024_04_17_27 –> Convention constitutive du groupement d’achat de gaz naturel et des services associés – Syane

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 17 avril 2024

Délibération n° D_2024_04_17_27 –> Annexe Convention constitutive du groupement d’achat de gaz naturel et des services associés – Syane

Délibération n° D_2024_04_17_26 –> Convention de stockage définitif des déchets inertes avec la société SATP – Lieu-dit Vers les Crêts

Délibération n° D_2024_04_17_26 –> Annexe Convention de stockage définitif des déchets inertes avec la société SATP – Lieu-dit Vers les Crêts

Délibération n° D_2024_04_17_25 –> Marché de Travaux – Aménagements intérieurs Maison de Santé & Café Restaurant – Avenants n°1/lot1 – n°2/lot7 – n°2/lot8

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 27 mars 2024

Délibération n° D_2024_03_18_03 –> Affectation des résultats 2023 CCAS

Délibération n° D_2024_03_18_04 –> Budget primitif 2024

Délibération n° D_2024_03_18_02 –> Approbation du compte administratif 2023

Délibération n° D_2024_03_18_01 –> Approbation du compte de gestion 2023 CCAS

Délibération n° D_2024_03_18_04 –> Note de présentation & synthétique du Budget primitif 2024

Délibération n° D_2024_03_18_02 –> Note de présentation & synthétique du Compte administratif 2023

Délibération n° D_2024_01_24_01 –> Création emploi non permanent saisonnier – service technique

Délibération n° D_2024_01_24_03 –> Transfert de la compétence « Contribution à la transition écologique et numérique » au Syane

Liste des Délibérations — Conseil Municipal du 24 janvier 2024

Délibération n° D_2024_01_24_02 –> Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur la commune

Délibération n° D_2024_01_24_02 –> Annexe Carte définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables

Délibération n° D_2024_01_24_04 –> Acquisition d’une partie de parcelles suite aux travaux réalisés dans le cadre des aménagements mode doux et sécurisation du secteur de Provonges

Délibération n° D_2024_01_24_04 –> Annexe Plan Division suite aux travaux réalisés dans le cadre des aménagements mode doux et sécurisation du secteur de Provonges